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CatégoriesFichiers

folder icon 2 Enquête publique 2020 bassin versant de la Brèche

Le Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Brèche a élaboré sa programmation pour les 5 prochaines années. Dans le cadre de la procédure réglementaire, une enquête publique aura lieu du 2 au 28 juillet 2020.

Vous pouvez télécharger, ici, la version numérique de ce document. (2 parties)

DocumentsDate de mise en ligne

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De nouvelles procédures pour simplifier les changements de carte grises par internet ont été mises en œuvres par la préfecture. Vous pouvez les télécharger
Règlement du SMVO concernant les déchetteries pour les particuliers en 2012
Dans ce guide éditée par la Communauté de communes du plateau Picard  vous trouverez les informations qui vous permettront de mieux connaitre la réglementation en vigueur et les techniques de gestion appliquées au cours d'eau non domaniaux.
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