Règlement chasse PDF Imprimer

 

Direction départementale de l’agriculture et de la forêt de l’Oise

ARRETE


relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2008 / 2009 dans le département de l'Oise

LE PREFET DE L'OISE
Officier de la Légion d'Honneur
  • Vu le code de l’environnement,
  • Vu l’arrêté préfectoral du 28 juin 2006 approuvant le schéma départemental de gestion cynégétique,
  • Vu l'avis de la fédération départementale des chasseurs de l’Oise du 19 avril 2008,
  • Vu l'avis de la commission départementale de la chasse et de la faune sauvage du 15 mai 2008,
  • Sur proposition du directeur départemental de l'agriculture et de la forêt, par intérim.

 

ARRETE


  • Article 1er - La période d'ouverture générale de la chasse à tir et de la chasse au vol est fixée pour le
    département de l'Oise :
    ? du 28 septembre 2008 à 9 heures au 28 février 2009 à 18 heures.
Retrouvez le règlement entier dans la partie télécharger du site