Mentions légales PDF Imprimer

Site officiel de Monchy Saint-Eloi


Mairie de Monchy
30 rue de la république
60290 Monchy Saint-Eloi

Comité de rédaction et de conception


Direction de la Communication de Monchy Saint-Eloi
Commentaires, remarques et suggestions
Monchy Saint-Eloi ne garantit pas que ce site soit exempt de défaut, d'erreur ou d'omission. L'information qui y est contenue est destinée à vous apporter des indications générales et les mieux actualisées possibles sur les sujets traités. La Ville de Monchy Sant-Eloi ne saurait en aucun cas être tenue responsable des éventuels défauts, erreurs ou omissions existant dans ce site, ni de l'utilisation et de l'interprétation de l'information qu'il contient.
La présente clause de réserve juridique n'a pas pour objet de limiter la responsabilité de la Ville de manière contraire à la législation nationale applicable ni de l'exclure dans les cas où elle peut être engagée en vertu de ladite législation.

Droits d'auteurs et propriété intellectuelle


Le présent site constitue une œuvre dont la Ville Monchy Saint-Eloi est l'auteur au sens des articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation écrite de la Ville de Monchy Saint-Eloi, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées, conformes à l'article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, est interdites. En aucun cas, ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

Crédits photographiques


Toutes les photographies présentées sur ce site sont protégées par le Code de la propriété intellectuelle et artistique.
Certaines peuvent être reproduites à condition d'avoir obtenu l'autorisation écrite de la Direction de la Communication de la Ville et d'en indiquer l'auteur et la source.
Sauf directement spécifié sous les photos du site, les crédits photographiques sont : Mairie Monchy Saint-Eloi, Direction de la Communication.

Protection des données personnelles, confidentialité


Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu.
Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.
Pour toute collecte d'informations privées via les formulaires présents sur ce site, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Pour l'exercer, adressez-vous à Ville de Monchy Saint-Eloi.

Etablissement de liens vers des sites tiers


La Ville de Monchy Saint-Eloi n'est pas responsable des contenus des sites tiers vers lesquels sont établis des liens depuis son site.
Etablissement de liens vers le site du village de Monchy Saint-Eloi
Le site de la Ville de Monchy Saint-Eloi autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve :
  • Que la page atteinte ne soit pas imbriquée à l'intérieur d'autres pages, en particulier par voie de cadre (ou " frames ") c'est-à-dire que les pages du site de Monchy Saint-Eloi ne soient pas imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais accessibles par l'ouverture d'une fenêtre,
  • De mentionner la source (Site de la ville de Monchy Saint-Eloi) pour chaque lien, en particulier lorsqu'il s'agit d'un lien direct sur un contenu,
  • Que l'accès aux pages contenant ces liens vers le site de Monchy Saint-Eloi soit gratuit. Cette autorisation ne s'applique pas aux sites diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
La Ville de Monchy Saint-Eloi se réserve le droit de demander la suppression d'un lien qu'elle estime non conforme à sa ligne éditoriale.